1. Objet

Les présentes CGV régissent la vente d’abonnements SaaS proposés sur QERZ.io.

2. Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros HT.
QERZ peut modifier ses tarifs, mais toute modification est appliquée uniquement au renouvellement, jamais pendant une période déjà payée.

3. Paiements

Les paiements sont gérés par Stripe, certifié PCI-DSS.
Modes acceptés : carte bancaire.

Le client autorise :

  • le renouvellement automatique

  • les prélèvements récurrents jusqu’à résiliation

Aucune donnée bancaire n’est stockée chez QERZ.

4. Facturation

Chaque paiement déclenche l’émission d’une facture envoyée par email.
Le client s’engage à fournir des informations de facturation exactes.

5. Renouvellement & Résiliation

Les abonnements sont reconduits tacitement.
Le client peut résilier à tout moment directement dans son espace utilisateur.

La résiliation :

  • stoppe les prélèvements futurs

  • n’entraîne aucun remboursement prorata

6. Remboursement

En raison de la nature numérique du service :
aucun remboursement n’est accordé après paiement, sauf double paiement ou erreur imputable à QERZ.

7. Accès au service après résiliation

L’utilisateur conserve un accès en lecture aux documents exportés avant la résiliation.
L’accès à l’interface est immédiatement coupé.

8. Obligations du client

Le client doit :

  • utiliser le service de manière légale

  • protéger ses identifiants

  • s'assurer de la compatibilité technique de son matériel

9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable des conséquences liées :

  • à une erreur dans les données fournies par le client

  • à la mauvaise utilisation du service

  • à un cas de force majeure

  • à une incapacité temporaire d’accès

10. Résiliation par QERZ

QERZ peut résilier le contrat en cas :

  • d’activité frauduleuse

  • de non-paiement

  • de non-respect des CGV/CGU

Le client sera averti par email.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

1. Objet

Les présentes CGV régissent la vente d’abonnements SaaS proposés sur QERZ.io.

2. Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros HT.
QERZ peut modifier ses tarifs, mais toute modification est appliquée uniquement au renouvellement, jamais pendant une période déjà payée.

3. Paiements

Les paiements sont gérés par Stripe, certifié PCI-DSS.
Modes acceptés : carte bancaire.

Le client autorise :

  • le renouvellement automatique

  • les prélèvements récurrents jusqu’à résiliation

Aucune donnée bancaire n’est stockée chez QERZ.

4. Facturation

Chaque paiement déclenche l’émission d’une facture envoyée par email.
Le client s’engage à fournir des informations de facturation exactes.

5. Renouvellement & Résiliation

Les abonnements sont reconduits tacitement.
Le client peut résilier à tout moment directement dans son espace utilisateur.

La résiliation :

  • stoppe les prélèvements futurs

  • n’entraîne aucun remboursement prorata

6. Remboursement

En raison de la nature numérique du service :
aucun remboursement n’est accordé après paiement, sauf double paiement ou erreur imputable à QERZ.

7. Accès au service après résiliation

L’utilisateur conserve un accès en lecture aux documents exportés avant la résiliation.
L’accès à l’interface est immédiatement coupé.

8. Obligations du client

Le client doit :

  • utiliser le service de manière légale

  • protéger ses identifiants

  • s'assurer de la compatibilité technique de son matériel

9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable des conséquences liées :

  • à une erreur dans les données fournies par le client

  • à la mauvaise utilisation du service

  • à un cas de force majeure

  • à une incapacité temporaire d’accès

10. Résiliation par QERZ

QERZ peut résilier le contrat en cas :

  • d’activité frauduleuse

  • de non-paiement

  • de non-respect des CGV/CGU

Le client sera averti par email.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

1. Objet

Les présentes CGV régissent la vente d’abonnements SaaS proposés sur QERZ.io.

2. Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros HT.
QERZ peut modifier ses tarifs, mais toute modification est appliquée uniquement au renouvellement, jamais pendant une période déjà payée.

3. Paiements

Les paiements sont gérés par Stripe, certifié PCI-DSS.
Modes acceptés : carte bancaire.

Le client autorise :

  • le renouvellement automatique

  • les prélèvements récurrents jusqu’à résiliation

Aucune donnée bancaire n’est stockée chez QERZ.

4. Facturation

Chaque paiement déclenche l’émission d’une facture envoyée par email.
Le client s’engage à fournir des informations de facturation exactes.

5. Renouvellement & Résiliation

Les abonnements sont reconduits tacitement.
Le client peut résilier à tout moment directement dans son espace utilisateur.

La résiliation :

  • stoppe les prélèvements futurs

  • n’entraîne aucun remboursement prorata

6. Remboursement

En raison de la nature numérique du service :
aucun remboursement n’est accordé après paiement, sauf double paiement ou erreur imputable à QERZ.

7. Accès au service après résiliation

L’utilisateur conserve un accès en lecture aux documents exportés avant la résiliation.
L’accès à l’interface est immédiatement coupé.

8. Obligations du client

Le client doit :

  • utiliser le service de manière légale

  • protéger ses identifiants

  • s'assurer de la compatibilité technique de son matériel

9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable des conséquences liées :

  • à une erreur dans les données fournies par le client

  • à la mauvaise utilisation du service

  • à un cas de force majeure

  • à une incapacité temporaire d’accès

10. Résiliation par QERZ

QERZ peut résilier le contrat en cas :

  • d’activité frauduleuse

  • de non-paiement

  • de non-respect des CGV/CGU

Le client sera averti par email.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

1. Objet

Les présentes CGV régissent la vente d’abonnements SaaS proposés sur QERZ.io.

2. Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros HT.
QERZ peut modifier ses tarifs, mais toute modification est appliquée uniquement au renouvellement, jamais pendant une période déjà payée.

3. Paiements

Les paiements sont gérés par Stripe, certifié PCI-DSS.
Modes acceptés : carte bancaire.

Le client autorise :

  • le renouvellement automatique

  • les prélèvements récurrents jusqu’à résiliation

Aucune donnée bancaire n’est stockée chez QERZ.

4. Facturation

Chaque paiement déclenche l’émission d’une facture envoyée par email.
Le client s’engage à fournir des informations de facturation exactes.

5. Renouvellement & Résiliation

Les abonnements sont reconduits tacitement.
Le client peut résilier à tout moment directement dans son espace utilisateur.

La résiliation :

  • stoppe les prélèvements futurs

  • n’entraîne aucun remboursement prorata

6. Remboursement

En raison de la nature numérique du service :
aucun remboursement n’est accordé après paiement, sauf double paiement ou erreur imputable à QERZ.

7. Accès au service après résiliation

L’utilisateur conserve un accès en lecture aux documents exportés avant la résiliation.
L’accès à l’interface est immédiatement coupé.

8. Obligations du client

Le client doit :

  • utiliser le service de manière légale

  • protéger ses identifiants

  • s'assurer de la compatibilité technique de son matériel

9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable des conséquences liées :

  • à une erreur dans les données fournies par le client

  • à la mauvaise utilisation du service

  • à un cas de force majeure

  • à une incapacité temporaire d’accès

10. Résiliation par QERZ

QERZ peut résilier le contrat en cas :

  • d’activité frauduleuse

  • de non-paiement

  • de non-respect des CGV/CGU

Le client sera averti par email.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

1. Objet

Les présentes CGV régissent la vente d’abonnements SaaS proposés sur QERZ.io.

2. Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros HT.
QERZ peut modifier ses tarifs, mais toute modification est appliquée uniquement au renouvellement, jamais pendant une période déjà payée.

3. Paiements

Les paiements sont gérés par Stripe, certifié PCI-DSS.
Modes acceptés : carte bancaire.

Le client autorise :

  • le renouvellement automatique

  • les prélèvements récurrents jusqu’à résiliation

Aucune donnée bancaire n’est stockée chez QERZ.

4. Facturation

Chaque paiement déclenche l’émission d’une facture envoyée par email.
Le client s’engage à fournir des informations de facturation exactes.

5. Renouvellement & Résiliation

Les abonnements sont reconduits tacitement.
Le client peut résilier à tout moment directement dans son espace utilisateur.

La résiliation :

  • stoppe les prélèvements futurs

  • n’entraîne aucun remboursement prorata

6. Remboursement

En raison de la nature numérique du service :
aucun remboursement n’est accordé après paiement, sauf double paiement ou erreur imputable à QERZ.

7. Accès au service après résiliation

L’utilisateur conserve un accès en lecture aux documents exportés avant la résiliation.
L’accès à l’interface est immédiatement coupé.

8. Obligations du client

Le client doit :

  • utiliser le service de manière légale

  • protéger ses identifiants

  • s'assurer de la compatibilité technique de son matériel

9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable des conséquences liées :

  • à une erreur dans les données fournies par le client

  • à la mauvaise utilisation du service

  • à un cas de force majeure

  • à une incapacité temporaire d’accès

10. Résiliation par QERZ

QERZ peut résilier le contrat en cas :

  • d’activité frauduleuse

  • de non-paiement

  • de non-respect des CGV/CGU

Le client sera averti par email.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.