1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du service SaaS QERZ.io, dédié aux entreprises du commerce international.

En utilisant QERZ, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions.


2. Accès au service

Le service est accessible 24/7 sauf interruptions liées à :

  • la maintenance

  • des mises à jour

  • des événements hors contrôle de QERZ

QERZ s’engage à assurer une disponibilité optimale.


3. Création de compte

Pour utiliser le service, l’utilisateur doit :

  • fournir des informations exactes

  • maintenir la confidentialité de ses identifiants

  • être majeur et habilité à engager son entreprise

Toute activité suspecte peut entraîner une suspension de compte.


4. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas tenter d’accéder aux données d’autres clients

  • ne pas contourner les mesures de sécurité

  • ne pas utiliser QERZ à des fins illégales

  • respecter les lois en vigueur


5. Données fournies par l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable :

  • de l’exactitude des informations qu’il saisit

  • des documents et données importés dans QERZ

QERZ n’est pas responsable des erreurs provenant de données incorrectes.



6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du service (code, interface, bases de données, textes) sont protégés.

Il est interdit de :

  • copier

  • modifier

  • décompiler

  • reproduire les éléments de QERZ sans autorisation écrite.


7. Sécurité

QERZ met en œuvre des mesures techniques avancées (chiffrement, logs, accès restreints), mais l’utilisateur reste responsable :

  • de la sécurité de son propre matériel

  • de son mot de passe


8. Suspension ou suppression de compte

QERZ peut suspendre un compte en cas :

  • d’abus

  • de non-respect des CGU

  • d’activités suspectes

  • de risque pour la sécurité


9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable :

  • des pertes liées à une mauvaise utilisation

  • d’une interruption temporaire du service

  • de dommages indirects (perte de CA, perte de données hors faute prouvée)


10. Support

L’utilisateur peut contacter le support via contact@qerz.io.



11. Modification des CGU

QERZ se réserve le droit de modifier les CGU. L’utilisateur sera prévenu en cas de changement majeur.


1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du service SaaS QERZ.io, dédié aux entreprises du commerce international.

En utilisant QERZ, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions.


2. Accès au service

Le service est accessible 24/7 sauf interruptions liées à :

  • la maintenance

  • des mises à jour

  • des événements hors contrôle de QERZ

QERZ s’engage à assurer une disponibilité optimale.


3. Création de compte

Pour utiliser le service, l’utilisateur doit :

  • fournir des informations exactes

  • maintenir la confidentialité de ses identifiants

  • être majeur et habilité à engager son entreprise

Toute activité suspecte peut entraîner une suspension de compte.


4. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas tenter d’accéder aux données d’autres clients

  • ne pas contourner les mesures de sécurité

  • ne pas utiliser QERZ à des fins illégales

  • respecter les lois en vigueur


5. Données fournies par l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable :

  • de l’exactitude des informations qu’il saisit

  • des documents et données importés dans QERZ

QERZ n’est pas responsable des erreurs provenant de données incorrectes.


6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du service (code, interface, bases de données, textes) sont protégés.

Il est interdit de :

  • copier

  • modifier

  • décompiler

  • reproduire les éléments de QERZ sans autorisation écrite.


7. Sécurité

QERZ met en œuvre des mesures techniques avancées (chiffrement, logs, accès restreints), mais l’utilisateur reste responsable :

  • de la sécurité de son propre matériel

  • de son mot de passe


8. Suspension ou suppression de compte

QERZ peut suspendre un compte en cas :

  • d’abus

  • de non-respect des CGU

  • d’activités suspectes

  • de risque pour la sécurité


9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable :

  • des pertes liées à une mauvaise utilisation

  • d’une interruption temporaire du service

  • de dommages indirects (perte de CA, perte de données hors faute prouvée)


10. Support

L’utilisateur peut contacter le support via contact@qerz.io.



11. Modification des CGU

QERZ se réserve le droit de modifier les CGU. L’utilisateur sera prévenu en cas de changement majeur.


1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du service SaaS QERZ.io, dédié aux entreprises du commerce international.

En utilisant QERZ, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions.


2. Accès au service

Le service est accessible 24/7 sauf interruptions liées à :

  • la maintenance

  • des mises à jour

  • des événements hors contrôle de QERZ

QERZ s’engage à assurer une disponibilité optimale.


3. Création de compte

Pour utiliser le service, l’utilisateur doit :

  • fournir des informations exactes

  • maintenir la confidentialité de ses identifiants

  • être majeur et habilité à engager son entreprise

Toute activité suspecte peut entraîner une suspension de compte.


4. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas tenter d’accéder aux données d’autres clients

  • ne pas contourner les mesures de sécurité

  • ne pas utiliser QERZ à des fins illégales

  • respecter les lois en vigueur


5. Données fournies par l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable :

  • de l’exactitude des informations qu’il saisit

  • des documents et données importés dans QERZ

QERZ n’est pas responsable des erreurs provenant de données incorrectes.


6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du service (code, interface, bases de données, textes) sont protégés.

Il est interdit de :

  • copier

  • modifier

  • décompiler

  • reproduire les éléments de QERZ sans autorisation écrite.


7. Sécurité

QERZ met en œuvre des mesures techniques avancées (chiffrement, logs, accès restreints), mais l’utilisateur reste responsable :

  • de la sécurité de son propre matériel

  • de son mot de passe


8. Suspension ou suppression de compte

QERZ peut suspendre un compte en cas :

  • d’abus

  • de non-respect des CGU

  • d’activités suspectes

  • de risque pour la sécurité


9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable :

  • des pertes liées à une mauvaise utilisation

  • d’une interruption temporaire du service

  • de dommages indirects (perte de CA, perte de données hors faute prouvée)


10. Support

L’utilisateur peut contacter le support via contact@qerz.io.



11. Modification des CGU

QERZ se réserve le droit de modifier les CGU. L’utilisateur sera prévenu en cas de changement majeur.


1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du service SaaS QERZ.io, dédié aux entreprises du commerce international.

En utilisant QERZ, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions.


2. Accès au service

Le service est accessible 24/7 sauf interruptions liées à :

  • la maintenance

  • des mises à jour

  • des événements hors contrôle de QERZ

QERZ s’engage à assurer une disponibilité optimale.


3. Création de compte

Pour utiliser le service, l’utilisateur doit :

  • fournir des informations exactes

  • maintenir la confidentialité de ses identifiants

  • être majeur et habilité à engager son entreprise

Toute activité suspecte peut entraîner une suspension de compte.


4. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas tenter d’accéder aux données d’autres clients

  • ne pas contourner les mesures de sécurité

  • ne pas utiliser QERZ à des fins illégales

  • respecter les lois en vigueur


5. Données fournies par l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable :

  • de l’exactitude des informations qu’il saisit

  • des documents et données importés dans QERZ

QERZ n’est pas responsable des erreurs provenant de données incorrectes.



6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du service (code, interface, bases de données, textes) sont protégés.

Il est interdit de :

  • copier

  • modifier

  • décompiler

  • reproduire les éléments de QERZ sans autorisation écrite.


7. Sécurité

QERZ met en œuvre des mesures techniques avancées (chiffrement, logs, accès restreints), mais l’utilisateur reste responsable :

  • de la sécurité de son propre matériel

  • de son mot de passe


8. Suspension ou suppression de compte

QERZ peut suspendre un compte en cas :

  • d’abus

  • de non-respect des CGU

  • d’activités suspectes

  • de risque pour la sécurité


9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable :

  • des pertes liées à une mauvaise utilisation

  • d’une interruption temporaire du service

  • de dommages indirects (perte de CA, perte de données hors faute prouvée)


10. Support

L’utilisateur peut contacter le support via contact@qerz.io.



11. Modification des CGU

QERZ se réserve le droit de modifier les CGU. L’utilisateur sera prévenu en cas de changement majeur.


1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du service SaaS QERZ.io, dédié aux entreprises du commerce international.

En utilisant QERZ, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions.


2. Accès au service

Le service est accessible 24/7 sauf interruptions liées à :

  • la maintenance

  • des mises à jour

  • des événements hors contrôle de QERZ

QERZ s’engage à assurer une disponibilité optimale.


3. Création de compte

Pour utiliser le service, l’utilisateur doit :

  • fournir des informations exactes

  • maintenir la confidentialité de ses identifiants

  • être majeur et habilité à engager son entreprise

Toute activité suspecte peut entraîner une suspension de compte.


4. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas tenter d’accéder aux données d’autres clients

  • ne pas contourner les mesures de sécurité

  • ne pas utiliser QERZ à des fins illégales

  • respecter les lois en vigueur


5. Données fournies par l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable :

  • de l’exactitude des informations qu’il saisit

  • des documents et données importés dans QERZ

QERZ n’est pas responsable des erreurs provenant de données incorrectes.


6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du service (code, interface, bases de données, textes) sont protégés.

Il est interdit de :

  • copier

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  • décompiler

  • reproduire les éléments de QERZ sans autorisation écrite.


7. Sécurité

QERZ met en œuvre des mesures techniques avancées (chiffrement, logs, accès restreints), mais l’utilisateur reste responsable :

  • de la sécurité de son propre matériel

  • de son mot de passe


8. Suspension ou suppression de compte

QERZ peut suspendre un compte en cas :

  • d’abus

  • de non-respect des CGU

  • d’activités suspectes

  • de risque pour la sécurité


9. Responsabilité

QERZ ne peut être tenu responsable :

  • des pertes liées à une mauvaise utilisation

  • d’une interruption temporaire du service

  • de dommages indirects (perte de CA, perte de données hors faute prouvée)


10. Support

L’utilisateur peut contacter le support via contact@qerz.io.



11. Modification des CGU

QERZ se réserve le droit de modifier les CGU. L’utilisateur sera prévenu en cas de changement majeur.